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Marques déposées par la société SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
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SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY
SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO

Numéro de dépôt :
3156459
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/03/2012
SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY de SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO

Présentation de la marque SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY

Déposée le 29 mars 2002 par la société SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO domicilié(e) Garage de la Nive, 1 rue Owen Roe,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 841 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOULOUS-CHEVALLIER ESPACE ARGIA domicilié(e) 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France.

La marque SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCE 1904 AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY est expirée depuis le 29 mars 2012.

SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO a également déposé les autres marques suivantes : Aviron Bayonnais Formation , FIERS DE NOS COULEURS ! , AUTHENTIK AB , LA PASSE EST UNE OFFRANDE , AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY , Kant'AB , (Marque figurative) , POTTOKA , AVIRON BAYONNAÏS RUGBY AB , AB


SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO - Garage de la Nive, 1 rue Owen Roe,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 432841476


SCP BOULOUS-CHEVALLIER ESPACE ARGIA - 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table ; écharpes, fanions non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matière textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, maillots de rugby, shorts, chaussettes, coupes vent, ... Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis non compris dans d'autres classes ; ballons, décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].